Foire aux questions

Variétés

Oui, une variété peut être hétérogène, mais pas trop.

En effet la règlementation des semences repose sur la description et la distinction de variétés stables dans le temps pour garantir des échanges commerciaux loyaux. L’homogénéité n’est pas une fin en soi mais permet la distinction/description et garantie la stabilité. Cette exigence d’homogénéité est souvent questionnée par les nouvelles attentes sociétales (adaptation au changement climatique, alimentation variée, biodiversité). Le nouveau règlement européen de l'agriculture biologique questionne d’ailleurs déjà ces normes. 

Ces questions ont été le thème d’une conférence du GEVES au SIVAL 2020 : Voir la vidéo de la conférence 

Le cycle de vie d’une variété est une description des différentes phases de sa création à sa disparition. On distingue successivement (même si dans les faits ces phases se chevauchent en partie) :

– la création par sélection, qui dure entre 5 à 10 ans selon les espèces et méthodes de sélection,

– l’expérimentation par l’obtenteur ou ses représentants de manière à déterminer si la variété présente un intérêt,

– l’expérimentation officielle si l’espèce végétale nécessite une inscription au catalogue (puis des réinscriptions à intervalles réguliers) ou si l’obtenteur demande un certificat d’obtention végétale, COV, ce qui est facultatif,

– l’expérimentation facultative par des instituts techniques, stations régionales d’expérimentation, groupes coopératifs ou privés, groupes d’agriculteurs,

– la phase de multiplication des semences et plants, qui durera toute la vie de la variété                 

– les phases de mise en marché (développement et vente commerciale).

Au bout de 25 ou 30 ans au maximum, la variété n’est plus protégée et tombe dans le domaine public. D'autres acteurs peuvent alors légalement la commercialiser.  Si plus personne ne souhaite la maintenir, elle sera radiée du catalogue. La variété pourra alors intégrer un réseau de conservation des ressources phytogénétiques, voire, si elle représente un jalon dans l'histoire agricole ou horticole française, intégrer les ressources "patrimoniales".

Une race est un sous-ensemble sélectionné à l’intérieur d’une variété ancienne au domaine de définition assez large.

En savoir plus : https://www.geves.fr/actualites/vous-avez-dit-tip-top-la-carotte-nantaise/

Les plantes se multiplient, se propagent, par un organe reproducteur, dénommé graine, qui est le produit d’une fécondation de type sexuel. Cette graine est semée pour obtenir la plante, elle est appelée semence. Les plantes peuvent aussi se multiplier par voie végétative : une bouture, une greffe, un bulbe, une tige racinée, une marcotte…et dans ce cas on parle selon de plants, plants greffés, bulbes… Le terme « plant » est aussi utilisé pour dénommer ces organes. Semences et plants, sont regroupés sous le terme générique de matériel de reproduction des végétaux  (MRV) parfois également appelé « semence ».

Un cultivar est un terme d’utilisation généralement horticole pour dénommer une variété. Ce sont deux termes équivalents qui désignent le même objet biologique : un groupe de plantes suffisamment identiques entre elles et aptes à se reproduire ensemble de manière conforme à chaque génération. Les institutions nationales et internationales ont généralement choisi d’utiliser le terme « variety », traduit par « variété ».

Le mainteneur de la variété est la personne physique ou morale qui assume la responsabilité du maintien du matériel végétal vivant (semences ou plants) permettant la reproduction de la variété conforme à son identité telle qu’elle a été établie au moment de son inscription (on parle également de sélection conservatrice).

Sans mainteneur, la variété ne peut être inscrite au catalogue.

En savoir plus

Toute personne peut créer une nouvelle variété d’une espèce dans son jardin. Il peut même utiliser comme source de variabilité pour un croisement une variété inscrite et/ou protégée par COV (Certificat d'Obtention Végétale). C’est un des intérêts publics de la convention sur la Protection des Obtentions Végétales par comparaison au brevet.

Si cette personne met seulement en marché des carottes issues de cette nouvelle variété en les cultivant elle-même, sans mettre en marché des semences, la mise en marché des carottes comme légumes n’est pas soumise à la réglementation semences . En rapport à cette règlementation, il est tout à fait possible de vendre des légumes d’une variété, inscrite ou pas, nouvelle ou pas, dès lors que vous produisez vous-même ces légumes et que vous ne faites pas commerce des semences ou des plants de cette variété de carotte.

Lors de l'inscription au catalogue ou de la protection par COV (Certificat d'Obtention Végétale), l'épreuve de DHS aboutit à l'établissement d'une description précise de la variété qui va permettre de l'identifier sur le terrain. C'est une des expertises importantes des équipes du GEVES d'être capable de reconnaitre une variété à partir de sa fiche descriptive ou par comparaison avec un témoin officiel de référence. Identifier la variété à partir d’un seul organe (fruits, feuille…) est plus toutefois plus difficile. La biologie moléculaire est un outil de plus en plus utilisé pour réaliser des contrôles variétaux (l'échantillon correspond-il bien à la variété déclarée ?), car il est pratiquement infaillible, sauf pour détecter des variétés qui ne diffèrent entre elles que par une mutation.

Le GEVES pratique régulièrement des contrôles variétaux, dans le cadre de la certification des semences notamment (contrôle d'identité et de pureté variétale des lots de semences), à la demande de la répression des fraudes ou dans le cadre de litiges commerciaux privés. Il s’agit d’une prestation de service. Le GEVES effectue une identification au champ et peut en général déterminer le groupe variétal et si la variété est suffisamment originale, déterminer la variété. Si la variété est très proche d’autres variétés, le GEVES devra mettre en essai ces variétés pour préciser l’identification de l’échantillon remis. Des tests supplémentaires de résistances génétiques aux maladies ou moléculaires sont entrepris lorsque l’identification est difficile.

Une variété est une combinaison génétique spécifique au sein d'une espèce. Elle est identifiée par des caractéristiques phénotypiques qui lui sont propres (forme, taille, couleur etc).

La semence est l'organe végétal qui permet de mettre à disposition la variété auprès de l'agriculteur ou du jardinier; ce sont le plus souvent des graines, mais on appelle parfois aussi semences les tubercules de pomme de terre, les caïeux d'ail...toute forme de matériel de reproduction d'une variété.

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