Le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Le Catalogue Officiel français des espèces et variétés de plantes cultivées est riche de plus de 9 000 variétés pour 190 espèces. Il est de la responsabilité du Ministère chargé de l’Agriculture qui publie au Journal Officiel de la République Française les différents arrêtés relatifs à l’inscription et à la radiation des variétés sur propositions du Comité Technique Permanent de la Sélection des plantes cultivées (CTPS). Le présent catalogue en ligne est la consolidation de l’ensemble des arrêtés.

Pour toutes les variétés inscrites au Catalogue vous trouverez ici les arrêtés publiés au Journal Officiel, et en fonction des espèces, la fiche descriptive de la variété, description qui permet de la distinguer des autres variétés, et pour les espèces agricoles les résultats des études de VATE conduites pour l’inscription.

 

Toute variété inscrite sur un Catalogue national est portée au Catalogue commun de l'Union Européenne, et peut ainsi être commercialisée sur le territoire de l’Union Européenne.

 

Le catalogue officiel des variétés de vigne est publié sur le site de FranceAgriMer.

Les arbres forestiers sont inscrites sur le registre des matériels de base des matériels forestiers de reproduction publié sur le site du Ministère.

La liste des variétés inscrites au catalogue français est également disponible sur la plateforme ApiAgro

Pour en savoir plus sur le catalogue (listes, études conduites pour l'inscription, règles d'inscription), consulter la page inscription des variétés au Catalogue  dans la partie Variétés & Semences pour chaque grand type de production (plantes agricoles, plantes légumière, ...)

Il est également possible que la variété soit une variété ancienne, qui n’est plus inscrite au Catalogue. Il peut également s’agir d’une variété d’une espèce pour laquelle il n’existe pas de Catalogue, comme le sarrazin, le millet, la roquette, le quinoa et toutes les plantes ornementales, aromatiques...

Si votre recherche n'aboutit pas, contactez : celine.delarue@geves.fr.

 

 

Définition des listes d'inscription au Catalogue français

ListeLibellé 
AGrandes cultures : Variétés dont les semences peuvent être multipliées et commercialisées en France
BGrandes cultures : Variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation hors de l'UE
CGrandes cultures : Variétés de conservation cultivées dans des régions spécifiques, menacées d'érosion génétique et commercialisables dans la région d'origine
aLégumières : Variétés dont les semences peuvent être certifiées "semences de base" ou "semences certifiées" ou contrôlées "semences standards" et commercialisables en France.
bLégumières : Variétés dont les semences ne peuvent être contrôlées qu'en tant que "semences standards" et commercialisables en France
cLégumières : Variétés de conservation cultivées dans des régions spécifiques, menacées d'érosion génétique et commercialisables dans la région d'origine
dLégumières : Variétés sans valeur intrinsèque pour la production commerciale mais créées en vue de répondre à des conditions de cultures et commercialisables en France
PComposants d'hybrides
VAssociations variétales dont les semences peuvent être multipliées et commercialisées en France
YRépertoire des variétés fruitières
1Fruitières : Liste 1 variétés avec une Description Officielle, dont les plants peuvent être commercialisés et certifiés au sein de l'UE
2Fruitières : Liste 2 variétés avec une Description Officiellement Reconnue et commercialisées pour la première fois avant le 30 septembre 2012, dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'UE (certification autorisée au cas par cas)