La liste officielle des variétés légumières pour amateur, une richesse visuelle et patrimoniale dans nos potagers et sur nos tables

Liste d du Catalogue Officiel destinée aux jardiniers amateurs

Avec quelques 300 variétés inscrites depuis 2012, la liste d au Catalogue officiel français destinée principalement aux jardiniers amateurs a connu un succès en parallèle de l’engouement pour les potagers. Cet automne 2018, se tiendront sur la station GEVES de Brion des examens de contrôle sur plusieurs de ces variétés inscrites en liste d. A cette occasion, les semenciers et opérateurs institutionnels sont invités à échanger et à faire le point sur les modalités réglementaires de cette liste d créée en 2012.

Cependant, l’inscription de variétés destinées aux amateurs sur le Catalogue français ne date pas de 2012. Des variétés anciennes très appréciées des jardiniers amateurs sont inscrites sur les listes a et b du Catalogue officiel français dès son ouverture en 1952. Parmi ces 260 variétés anciennes, on peut citer la betterave « Crapaudine », le haricot nain « Coco nain blanc précoce », l’oignon « De Vaugirard », le pois « Téléphone à rames », le piment « Doux d’Espagne » ou la tomate « Saint Pierre » inscrite en 1965. Ces variétés figurent toujours sur le Catalogue officiel grâce aux travaux conduits par les sociétés semencières qui produisent des semences et grâce aux contrôles sur ces semences que réalise régulièrement le GEVES dans ses champs et ses serres.

Mais, si ces variétés étaient et restent diffusées également auprès de maraîchers professionnels, d’autres variétés non encore inscrites étaient proposées dans les années 90 aux amateurs et ce, sans aucun contrôle officiel apportant un minimum de garantie notamment sur l’identification variétale. Afin de protéger les jardiniers amateurs, a été créé à la fin des années 90 le « registre français annexe des variétés anciennes destinées aux amateurs » avec quelques 260 variétés anciennes en plus des 260 variétés déjà inscrites en listes a ou b.

La France étant un pays de l’UE, les jardiniers amateurs des autres pays de l’Union Européenne peuvent bénéficier depuis 2012 de ce registre français. En effet, sur la base de cette expérience française, a été adopté en 2009 le Règlement européen 2009/145 qui a créé notamment une liste européenne (liste d) de variétés destinées principalement aux amateurs (variétés anciennes ou contemporaines). Mis en application en 2012, ce Règlement s’est traduit en France par le transfert dans la liste d des 260 variétés incluses dans le registre français. Les jardiniers allemands ou italiens peuvent ainsi profiter des variétés issues du registre français pionnier en la matière.

Depuis 2012, en France, des inscriptions de près 80 nouvelles variétés ont été validées et des radiations de cette liste d ont également été actées soit à la demande des structures semencières déposantes soit à la suite à des essais GEVES de terrain non concluant. Cette gestion de la liste d s’appuie sur des travaux techniques dans les stations GEVES validant l’identité et un minimum de pureté des variétés à l’inscription mais aussi sur un appui financier de l’interprofession GNIS qui soutient complètement, avec l’accord du déposant, les frais engagés par le GEVES pour la réalisation de ces travaux techniques. L’inscription et le maintien des variétés en liste d ne représentent à ce jour aucun coût pour les sociétés semencières.

Aujourd’hui, après 6 ans d’expérience de la liste d et des dizaines de variétés étudiées, la France contribue, en nombre de variétés inscrites, à plus de la moitié de la liste d de l’Union Européenne. Mais, il s’avère nécessaire de faire un point d’étape avec les 20 sociétés semencières participant à la liste d et avec les opérateurs institutionnels (Ministère de l’Agriculture, GNIS, UFS, …). Après une réunion des acteurs professionnels de la liste d organisée le 20/06 par le GNIS avec uniquement les acteurs professionnels de la liste d, le GEVES organisera à l’automne 2018 sur la station de Brion un bilan des travaux réalisés à ce jour et des évolutions envisageables des modalités réglementaires de la liste d. Avec des visites des essais de contrôle de ces variétés, les participants de ces échanges auront pour souhait la diffusion d’une grande diversité de variétés à destination des jardiniers amateurs avec un minimum garanti via les travaux du GEVES.

 

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Le Catalogue officiel français comprend pour les espèces légumières des listes de variétés définies par leur usage et leurs modalités d’inscription. Les variétés listées sont autorisées à être mises en marché sur le territoire de l’Union européenne.

Les textes qui fondent les listes a et b sont le décret 81-605 du 18 mai 1981 (modifié) et les directives 2002/55/CE et 92/33/CE ainsi que la directive 2008/72/CE (pour les variétés de porte-greffe); celui qui fonde les listes c et d est la Directive 2009/145/CE du 26 novembre 2009 et l’arrêté n° AGRG 1031808A (article 4) du 20 décembre 2010 (sont concernées les espèces des directives 2002/55/CE et 92/33/CE).

La liste des variétés de fraisier est conforme à la directive 2008/90 et ses directives d’application de 2014. Une variété peut passer d’une liste à l’autre, dès lors qu’elle satisfait aux critères de celles-ci.

 

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ListeDéfinitions Nb de variétés au 01/09/2017
aVariétés dont les semences sont certifiables en tant que semences de base ou semences certifiées, ou contrôlées en tant que semences standards et les plants en tant que plants certifiés ou de qualité CE ou CAC. Les variétés nouvelles sont généralement inscrites sur cette liste depuis 1942.

  • Inscription : Epreuves DHS (Distinction, Homogénéité, Stabilité)
  • Semences certifiées, plants certifiés, semences standard, plants CE (légumes) ou CAC (fraisier)
2450 variétés dont 438 laitues, 375 tomates
bVariétés dont les semences sont contrôlées uniquement en tant que semences standards et les plants contrôlés en tant que plants de qualité CE ou CAC. Sont inscrites sur cette liste, principalement depuis 1970, les variétés populations notoirement connues d’espèces allogames, dont les caractéristiques et l’homogénéité ne garantissaient pas de satisfaire aux critères de certification.

  • Inscription : Epreuves DHS (Distinction, Homogénéité, Stabilité)
  • Semences standard, plants CE (légumes) ou CAC (fraisier)
221 soit 7%
cRaces primitives* et variétés de légumes traditionnellement cultivées dans des localités et régions spécifiques et menacées d’érosion génétique**, aussi appelées « variétés de conservation". Cette liste contient quelques variétés anciennes ayant été considérées comme menacées d’érosion génétique.

  • Inscription : DHS allégée
  • Sélection conservatrice, production et commercialisation des semences en France. 
  • Restriction sur les surfaces ou les quantités de semences selon l'espèce.
4 variétés
dVariétés de légumes sans valeur intrinsèque pour la production commerciale, créées en vue de répondre à des conditions de cultures spéciales. Cette liste contient plusieurs centaines de variétés destinées principalement aux jardiniers amateurs et de maraichers mettant en marché en circuit court.

  • Inscription : DHS allégée (un cycle DHS minimum, allègement des normes d’homogénéité)
  • Restriction sur les quantités de semences et mise en marché en petit paquetage.
315 variétés dont 161 tomates

*Race primitive : un ensemble de populations ou de clones d’une espèce végétale naturellement adaptés aux conditions environnementales de leur région. Cet ensemble est aussi communément appelé « variété de pays »

**Érosion génétique : perte de diversité génétique entre et dans les populations ou des variétés de la même espèce au fil du temps, ou la réduction de la base génétique d’une espèces en raison de l’intervention humaine ou de modifications de l’environnement.

 

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