DonObt : Une année test pour le maïs en 2019
Le projet DonObt (Prise en compte des Données des Obtenteurs pour permettre d’accélérer l’Inscription et améliorer l’Information destinée aux utilisateurs) est en voie d’aboutissement pour le maïs. Ce projet destiné à l’ensemble des espèces a l’ambition de définir une nouvelle approche prenant en compte l’ensemble des données du continuum dans le cadre de l’inscription des variétés.
Un Protocole d’accord relatif à l’utilisation des données obtenteurs par le CTPS s’appliquera à l’ensemble des espèces qui seront susceptibles d’utiliser des données des déposants. Le format des fichiers de données à transmettre au GEVES et la procédure ont été définis. La base de données interne au GEVES où ces données seront stockées a été créée et plusieurs obtenteurs y ont déjà intégré directement des données.
Pour le maïs, le cadre de la règle de décision est prévu en deux étapes :
Dans un premier temps, une vérification que les résultats de la variété en étude transmis par le déposant sont équivalents à ceux du CTPS sera réalisée. Dans un second temps, une règle de décision prenant en compte cette équivalence permettra d’ouvrir une possibilité d’inscription dès la première année d’étude au CTPS.
La procédure de vérification de l’équivalence des résultats est en cours de finalisation. La règle de décision intégrant la notion d’équivalence a été présentée et validée par les experts du groupe méthodologie. Cette règle devrait permettre d’accroitre substantiellement le nombre de décisions favorables en VATE au bout d’une seule année d’évaluation.
Les déposants qui souhaitent participer à cette année test sont invités à enregistrer les essais qu’ils mettent en place sur la plateforme mise à leur disposition par le GEVES, à condition que ces essais respectent certaines conditions prédéfinies : dispositif, taille des parcelles, présence des témoins exigés, etc.
L’année 2019 sera une année de test en vrai grandeur, tant sur la faisabilité que sur les implications des prises de décisions du CTPS. Ce nouveau dispositif sera pris en compte dans le règlement technique pour les dépôts 2020. La poursuite du projet permettra la prise en compte de ces possibilités pour d’autre espèces.
Contact :
Bernard Aizac : bernard.aizac@geves.fr – Pilote AMS DONOBT
Valérie Uyttewaal : valerie.uyttewaal@geves.fr – Secrétaire technique de la section CTPS maïs et sorgho
