Groupe d'Etude et de contrle des Varits Et des Semences

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Listes catalogue

 Le tableau ci-dessous présente l'organisation du Catalogue Officiel français en décrivant les différentes listes possibles :      

  

Liste

  
  

Définitions   

  

Espèces
   concernées

  

A

Liste A : Variétés dont les semences peuvent être multiplées et commercialisées en France et par extension en UE (DHS et VATE)

  • Epreuves DHS (Distinction, Homogénéité, Stabilité) et VATE (Valeur Agronomique, Technologique et Environnementale). 
  • Semences certifiées.

Plantes de grande culture

B

Liste B : Variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation hors de l'UE (DHS uniquement).

Plantes de grande culture

C

Liste C : Variétés de conservation cultivées traditionnellement dans des régions spécifiques et menacées d'érosion génétique (DHS allégée).

  • Sélection conservatrice, production et commercialisation des semences dans la région d'origine
  • Restriction sur les surfaces ou les quantités de semences selon l'espèce.

Plantes de grande culture

E

Liste E : Variétés anciennes d'amateurs qui peuvent être commercialisées en France :

  • Variétés retirées des Rubriques I et II mais maintenues au catalogue en raison de leurs caractéristiques, de leur développement ou de leur intérêt
  • Variétés notoirement connues depuis au moins 30 ans, peu ou très peu diffusées, présentant un intérêt pour leur qualité.

Espèces fruitières

F

Liste F : Variétés et leurs porte-greffes dont les plants peuvent être commercialisés en France en plants certifiés ou CAC (Conformité Agricole Communautaire) garantissant uneconformité sanitaire minimale.

  • Rubrique I : Variétés et leurs porte-greffes ayant satisfait les études DHS et en cours d'expérimentation "VATE" dans le cadre de la charte de comportement variétal du CTIFL.
  • Rubrique II : Variétés et leurs porte-greffes confirmés après expérimentation VATE.

Espèces fruitières

G

Liste G : Vigne : Variétés traditionnelles référencées.

Vigne

I

Liste I : ou liste VUIR, Variétés à Usages Industriels Réservés.

  • Variétés qui, du fait de leurs caractéristiques technologiques originales, répondent à des besoins industriels spécifiques et sont développées en exclusivité
  • Variétés non commercialisées, utilisées dans le cadre d'un contrat de production privé, sans parution au journal officiel mais dont la description (DHS) est mise à disposition du MAAPRAT (et du SOC si nécessaire).

Plantes de grande culture

M

Liste A1 : Variétés dont les plants peuvent être commercialisés en UE et éligibles au classement vitivinicole en France (DHS et VAT).

  • Variétés d'obtention nouvelle, variétés déjà inscrites à un catalogue d'un Etat membre, variétés traditionnelles référencées
  • Variétés traditionnelles référencées = variétés anciennes, dûment décrites dans des ouvrages ampélographiques, d'origine française ou étrangère et présentes dans une collection française (pas de VAT si données fournies suffisantes).

Liste A2 : Variétés dont les plants peuvent être commercialisés en UE mais non éligibles au classement vitivinicole en France (DHS).

  • Variétés déjà inscrites à un catalogue d'un Etat membre.

Vigne

R

Liste R : "Registre national des matériels de base des essences forestières" :

  • Variétés (clones) admises en catégorie testée dont les plants peuvent être commercialisés en France en vue de la production de bois d’oeuvre à titre principal (DHS).

Plantes forestières

V

Liste V : Associations variétales dont les semences peuvent être multipliées et commercialisées en France, et par extension en UE (DHS et VATE).

Plantes de grande culture

a

Liste a : Variétés dont les semences peuvent être, soit certifiées en tant que "semences de base" ou "semences certifiées", soit contrôlées en tant que "semences standards" (DHS) et commercialisables en France et par extension en UE. DHS uniquement.

Plantes légumières

b

Liste b : Variétés dont les semences ne peuvent être contrôlées qu'en tant que "semences standards" et commercialisables en France et par extension en UE. DHS uniquement.

Plantes légumières

c

Liste c : Variétés de conservation = variétés anciennes cultivées traditionnellement dans des régions spécifiques et menacées d'érosion génétique (DHS allégée).

  • Sélection conservatrice, production et commercialisation des semences dans la région d'origine
  • Restriction sur les surfaces ou les quantités de semences selon l'espèce. 
  • Semences standard.

Plantes légumières

d

Liste d : Variétés sans valeur intrinsèque pour la production commerciale mais créées en vue de répondre à des conditions de cultures particulière (DHS allégée),
commercialisables en France et par extension en UE.

  • Commercialisation des semences en petites unités de conditionnement
  • Production principalement destinée à l'autoconsommation
  • Mention sur le sachet de semences : « variétés dont le produit de la récolte est principalement destiné à l'autoconsommation ».
  • Semences standard.

Plantes légumières


31/07/2013